Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS
LES 3 M, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4354674
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2027
QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS de LES 3 M

Présentation de la marque QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS

Déposée le 14 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 M domicilié(e) 1 impasse Saguens - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 567 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, Jean-Baptiste GOUACHE domicilié(e) 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAND LES MOULES AURONT DES DENTS arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

LES 3 M a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DU MEUBLE LA CARROSSERIE AU QUOTIDIEN , SINGULIER


LES 3 M, Société à Responsabilité Limitée - 1 impasse Saguens - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 500567136


SELARL GOUACHE AVOCATS, Jean-Baptiste GOUACHE - 4 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Aliments à base de poisson ; bouquets [crevettes roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes ; coquillages non vivants ; crevettes grises non vivantes ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; filets de poissons ; harengs non vivants ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; palourdes non vivantes ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; sardines non vivantes ; saumon [poissons non vivants] ; thon [poissons non vivants].

Aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conception de matériels publicitaires ; conseil en communication [publicité] ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; informations commerciales par le biais de sites Web ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de panneaux publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing/mercatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet ; organisation et conduite d'évènements et d'expositions à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; services de conseils et d'assistance en gestion de franchise commerciale ; services de conseils professionnels et commerciaux en franchise, à savoir conseils en matière d'installation, d'exploitation et de gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ou d'établissements sous forme de franchises commerciales ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en installation, en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales.

Organisation et conduite de colloques dans le domaine de la restauration ; organisation et conduite de congrès dans le domaine de la restauration ; organisation et conduite de conférences dans le domaine de la restauration ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la restauration ; organisation et conduite de séminaires dans le domaine de la restauration ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation de base des franchisés ou des partenaires et du personnel dans le domaine de la restauration.

Services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de restaurants.

Administration juridique de licences ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de marque ; services juridiques.